CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

La société Clinique Euphoros S.E.N.C. (la « Clinique ») exploite le site web www.clinique-euphoros.ca (le « Site Web »). L'utilisation du Site Web est régie par les conditions générales d’utilisation reproduites ci-dessous (les « Conditions »).

Ces conditions, de même que le contenu du Site Web, peuvent en tout temps être supprimés, modifiés ou actualisés par la Clinique sans préavis. Vous devrez vous assurer de consulter les Conditions de temps à autre afin d’en consulter les modifications, le cas échéant.

Veuillez prendre connaissance des présentes Conditions ainsi que de notre Politique de confidentialité avant d’utiliser le Site Web. Si vous choisissez d’utiliser le Site Web, vous reconnaissez avoir accepté et être lié par les présentes Conditions et par la Politique de confidentialité. Si vous ne souhaitez pas être lié aux présentes Conditions ou à la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser le Site Web.

  1. CONTENU ET UTILISATION DU SITE

La Clinique vous accorde un droit d'utilisation limité du Site Web en vue d’une utilisation non commerciale pour vos besoins personnels. Vous pourrez être amené à communiquer des informations afin de vous inscrire et/ou d’utiliser certaines sections du Site Web.

Tous les éléments contenus dans le Site Web, tels les textes, articles, photographies, illustrations, images, vidéos ou matériel audio sont la propriété de la Cliniques, ou font l'objet de licences ou d'ententes conclues avec la Clinique pour permettre leur diffusion. 

Sauf si expressément autorisé aux présentes, vous ne pouvez pas (i) utiliser, copier, modifier, afficher, supprimer, distribuer, télécharger, entreposer, reproduire, transmettre, publier, vendre, revendre, adapter ni soumettre à l’ingénierie inverse le contenu, ni vous en inspirer pour créer d’autre contenu, ni (ii) utiliser le contenu sur d’autres sites Web ou dans tout autre média sans le consentement préalable écrit de la Clinique.

Vous vous engagez à ne pas modifier le Site Web ou y introduire des renseignements ou éléments faux ou inexacts, susceptibles de porter préjudice à autrui, ou bien d’utiliser le Site Web à cette fin, et, entre autres, à ne pas inclure dans les éléments ou renseignements demandés, sciemment ou autrement, des informations pouvant notamment constituer de la diffamation ou des obscénités, porter atteinte à la vie privée d’une personne ou à son droit à l’image, attiser la haine ou autrement constituer une infraction criminelle ou engager la responsabilité civile d’une personne ou d'une entité sans son autorisation.

           2. LOGOS ET MARQUES DE COMMERCE

Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés dans le Site Web sont des marques de commerce enregistrées ou non par la Clinique. Rien dans le Site ne peut être interprété comme une permission directe ou indirecte d'utiliser l'une ou l'autre de ces marques, sans la permission préalable écrite du propriétaire de ladite marque de commerce.

           3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Tous les éléments contenus dans le Site Web et le Site Web lui-même sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite, notamment relativement à la qualité ou l’exactitude des renseignements qu’il contient. 

La Clinique ne saurait être tenue responsable de dommages de quelque nature que ce soit relativement à votre utilisation du Site Web. 

           4. CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS TRANSMIS

La Clinique utilise, collecte ou divulgue les renseignements personnels que vous fournissez sur le Site Web en conformité avec sa Politique de confidentialité. 

           5. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Le Site Web est régi par les lois en vigueur dans la province de Québec. Vous reconnaissez que les tribunaux de la province de Québec, district de Montréal, seront les seuls compétents à trancher tout litige pouvant découler de l'utilisation du Site Web.

           6. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le fait qu’une partie aux présentes Conditions n’ait pas insisté sur la pleine exécution de l’un quelconque des engagements contenus aux présentes ou n’ait pas toujours exercé l’un quelconque de ses droits y conférés ne doit pas être considéré comme une renonciation pour l’avenir à tel droit ou à telle exécution de tel engagement. Sauf disposition à l’effet contraire, toute renonciation par l’une des parties aux présentes à l’un quelconque de ses droits n’est effective que lorsqu’établie par écrit et toute telle renonciation n’est imputable qu’aux droits et circonstances

Chaque disposition des présentes Conditions forme un tout distinct de sorte que toute décision d’un tribunal à l’effet que l’une des dispositions des présentes est nulle ou non exécutoire n’affecte aucunement la validité des autres dispositions des présentes Conditions ou encore leur caractère exécutoire.

Les présentes Conditions ont été rédigées en langue française. Par convenance, si une traduction en langue anglaise est établie, en cas de litige, seul le texte français fera foi.

           7. NOUS JOINDRE

Pour toutes questions relatives aux présentes Conditions, vous pouvez contacter un représentant de la Clinique par courriel au info@clinique-euphoros.ca ou par la poste à l’adresse suivante :

Clinique Euphoros S.E.N.C.

933 rue Ontario Est

Montréal (Québec)  H2L 1P6